Grand Pavois
SARL au capital de 7622€ RCS Besançon 34912587200011
Siège social : 6 rue du Tunnel 25000 Besançon
Tél : 03 81 88 29 70
Eric Gillard, en qualité de gérant
Tous les contenus de ce site Web sont intégralement détenus et contrôlés par la SARL "Grand Pavois". Toute renonciation aux conditions exposées ci-après est soumise à l'autorisation écrite préalable de la SARL "Grand Pavois". En utilisant ce site Web, vous acceptez de vous conformer aux termes de la présente notice légale. Si vous n'acceptez pas les dits termes, abstenez-vous d'utiliser ce site Web. Nous pouvons être amenés à modifier les présentes conditions et ainsi, en continuant à utiliser le site Web après que des modifications aient été annoncées, vous acceptez la notice légale modifiée et vous y soumettez.
La SARL "Grand Pavois" s'efforce de présenter des informations actualisées sur son site Web mais ne fait aucune déclaration ni ne consent aucune garantie ou engagement quant à l'exactitude, l'actualité ou l'exhaustivité des informations fournies. La SARL "Grand Pavois" décline toute responsabilité en cas de dommages et intérêts ou dommages découlant de tout accès ou impossibilité d'accès au site Web ou de l'utilisation de toute information fournie sur le site Web.
Ce site Web peut fournir des liens ou des références à d'autres sites non contrôlés par la SARL "Grand Pavois". En conséquence, la SARL "Grand Pavois" décline toute responsabilité quant aux contenus de ces autres sites et ne saurait être tenue responsable de tous dommages-intérêts ou dommages découlant de l'utilisation ou recours à de tels contenus ni de l'accès ou de l'impossibilité d'accès à ces sites.
Les contenus figurant sur ce site Web sont uniquement fournis à des fins d'information générale. Bien que nous nous efforcions que toutes les informations présentées sur ce site soient actualisées et exactes, des erreurs peuvent apparaître. Ce site Web n'est pas nécessairement mis à jour quotidiennement et certaines informations peuvent ne pas être les plus récentes. Avant d'entreprendre toute action sur la base d'informations trouvées sur notre site Web, vous devez vérifier auprès d'une autre source tout élément jouant un rôle déterminant dans votre décision.
Les droits d'auteur attachés à tout contenu fourni sur ce site Web appartiennent à la SARL "Grand Pavois" ou au propriétaire tiers du contenu. Sous réserve des stipulations des présentes, aucun contenu de ce site Web ne peut être copié, reproduit, distribué, republié, téléchargé, affiché, mis en ligne ni transmis sous quelque forme et de quelque manière que ce soit, y compris notamment sous forme électronique, photocopie mécanique, enregistrement ou autre sans l'autorisation écrite préalable de la SARL "Grand Pavois" ou du propriétaire tiers du contenu. L'utilisation non autorisée d'un contenu de ce site peut constituer une violation des lois relatives aux droits d'auteur, aux réglementations relatives à la confidentialité et à la publicité et aux lois et réglementations régissant les communications ainsi que toutes autres lois nationales et locales.
La SARL "Grand Pavois" a été déclarée auprès de la CNIL sous le numéro 1405090.
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez auprès de la SARL "Grand Pavois" d'un droit d'accès, de rectification ou de suppression concernant les données personnelles que nous pourrions être amenés à recueillir.
Ces données sont celles que vous aurez volontairement enregistrées lors de vos demandes d'informations en ligne. Aucune information personnelle vous concernant n'est cédée à des tiers ou utilisée à des fins non prévues.